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Conseil 20003802
président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
- caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
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Avis 20003812
maire de Cannes
- copie de documents relatifs à l'installation d'un relais pour téléphones portables à proximité...
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Conseil 20003839
maire de Bias
- caractère communicable, sous forme de copie, de documents concernant la commune :
- factures...
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Avis 20003855
président du syndicat mixte de la vallée de l'Oise
- compte d'exploitation prévisionnel concernant la construction et l'exploitation d'un...