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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Délégué Irrecevable/Diffusion publique

Avis 20183407
Mairie de Paris

Publication en ligne de tous les documents relatifs à : 1) la procédure de révision du règlement...

31/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183153
Communauté de communes du territoire Nord Picardie

Copie de l’ensemble du dossier du Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans sa version...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190762
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication des documents suivants : 1) le dossier relatif au document d'urbanisme en vigueur...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20191788
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication, par courrier électronique ou par téléchargement, de l'intégralité du dossier du...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20192134
Mairie de Copponex

Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au plan local d'urbanisme...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193100
Mairie de Veigné

Communication, dans le cadre du dossier d'enquête publique du PLU qui s'est déroulée du 17 juin...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20193619
Mairie de Dormelles

Copie des documents suivants, dans le cadre de la finalisation du projet de sa cliente sur ses...

31/12/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Perdu Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais

Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Permis de construire
Avis 20195361
Mairie de Strasbourg

A. - copie, le cas échéant, consultation, des documents suivants : 1) les autorisations de...

30/06/2020 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195499
Mairie de Megève

Communication, dans le cadre d’un recours gracieux à l’encontre du permis de construire délivré...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20193480
Mairie d'Aubais

Communication, sur support électronique (CD Rom ou USB) à leurs frais ou par consultation sur...

31/03/2020 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20194623
Mairie de Salses-le-Château

Communication, sur le CD-rom fourni, de la copie complète du POS précédent l'actuel PLU dans sa...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20195003
Mairie de Sérignan

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° X en date du 12...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire
Avis 20195013
Communauté de communes de Millau Grands Causses

Copie, par envoi postal, sur clef USB ou sur CD-ROM, de l'intégralité du Plan local d'urbanisme...

30/06/2020 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20195017
Mairie de Cons-la-Grandville

Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant la procédure d'alignement en...

30/06/2020 Favorable/Sauf inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Enquête publique
Avis 20200145
Mairie de Varennes-les-Narcy

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité du PLU de la commune avec...

30/06/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20201563
Mairie de Montauban-de-Bretagne

Communication, préférence en version numérique, des documents suivants : 1) les documents...

30/09/2020 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20211828
Thonon Agglomération

Communication, sur CD-rom, par voie postale, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

30/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique