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Avis 20200984
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication, à la suite de l'accident de travail dont il a été victime le 6 décembre 2018,...
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Avis 20202958
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie des documents relatifs à son déplacement d'office du groupement...
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Avis 20202960
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie des documents relatifs à son déplacement d'office du groupement...
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Avis 20202633
Mairie de Bouchain
Communication des documents suivants :
1) les délibérations accordant la protection...
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Avis 20202707
Mairie d'Hendaye
Copie, à ses frais, au format papier, par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20205076
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des documents suivants :
1) son arrêté de nomination pour la suppléance du X, au...
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Avis 20205388
Centre Communal d'Action Sociale de Pont-l'Abbé (CCAS 29)
Communication, à la suite de sa radiation des cadres de la fonction publique territoriale et de...
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Avis 20210194
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, dans le cadre de la candidature de son client au concours interne de l’agrégation...
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Avis 20210446
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de la copie des actes visés par les...
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Avis 20210854
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, par voie postale, des rapports d'évaluation et de la motivation de la décision du CNU...