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Avis 20211815
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public attribuée en...
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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
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Avis 20205530
Communauté de communes du pays de Douarnenez
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
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Avis 20203126
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public relatif à la maitrise d'œuvre...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202293
Direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
Communication des documents suivants :
1) le marché subséquent à l’accord cadre n° 2018AM001497...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195862
Mairie de Clichy (92)
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, du contrat de délégation de service public...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
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Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...
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Avis 20200607
Les Sables d'Olonne Agglomération
Communication des documents suivants :
1) la concession de l'établissement et de l'exploitation...
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Avis 20200800
Les Sables d'Olonne Agglomération
Copie, par envoi postal ou courrier électronique, des documents suivants concernant la...
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Avis 20200849
Communauté d'agglomération du pays de Meaux
Copie, de préférence sous forme électronique, des documents suivants relatifs au déploiement de...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20194125
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant le lot n° 5...
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Avis 20195193
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication du marché public référençant les organismes de protection complémentaire santé et...
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Avis 20191962
SCP Coopimmo
Communication des documents suivants concernant les marchés publics relatifs à l'opération de...
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Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...