Recherche - CADA

Délégué Sans objet

Avis 20184044
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers

Copie de l'ensemble des arrêtés des différents brevets nationaux de sécurité et de sauvetage...

31/03/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20184063
Service de la nationalité des Français nés et établis hors de France

Communication de l'entier dossier de demande de certificat de nationalité française de son client.

31/03/2019 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Nationalité
Avis 20184145
Mairie de Cairanne

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184147
Mairie de Faucon

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux

Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.

31/03/2019 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184367
Mairie de Plougonvelin

Communication par courriel de l'arrêté municipal d'autorisation du festival de musique...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20184379
Préfecture de La Réunion

Communication, par courrier électronique, d'une carte indiquant sur fond de plan cadastral les...

31/03/2019 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20184620
Fédération française de football (FFF)

Communication du rapport de la mission d'information chargée d'enquêter sur les évènements...

31/03/2019 Sans objet Enseignement Culture Loisirs / Sport Fédérations sportives
Avis 20185891
Mairie de Biganos

Communication, dans le cadre d'un accident de la circulation mortel, des documents relatifs à...

31/08/2019 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20186088
Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Copie, sous forme numérique, ou, à défaut, sous forme reprographiée, du dossier médical et...

31/08/2019 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour
Avis 20190110
Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG)

Communication de l'ensemble des documents administratifs mentionnant le nom de son client ou en...

31/08/2019 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Défense Et Diplomatie Dossier personnel Anciens combattants
Avis 20190351
Pôle emploi

Communication d'une attestation annuelle de paiement au titre des allocations de chômage pour...

31/08/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Droit Du Travail Chômage
Avis 20190522
Ministère de la Justice

Copie de la totalité des relevés de compte nominatif de son client mentionnant un prélèvement au...

31/08/2019 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Détention Détenus
Avis 20184261
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)

Communication de l'intégralité du dossier administratif individuel de sa cliente, fonctionnaire...

31/08/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
Avis 20184325
Communauté d'agglomération Grand Lac

Communication, par tout moyen, des courriers de convocation des conseillers communautaires pour...

31/08/2019 Sans objet Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20184791
Ministère de la Justice

Copie des documents suivants : 1) la page 31/60 du registre du comité d'hygiène, de sécurité et...

31/08/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Droit Du Travail Syndicats et représentation
Avis 20185021
Mairie de Montaigu-de-Quercy

Communication des documents suivants : 1) la convocation du conseil municipal ayant pour objet...

31/08/2019 Sans objet Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019
Avis 20185038
Université Claude Bernard Lyon 1

Communication du relevé de décision officiel mentionnant le résultat des délibérations du...

31/08/2019 Sans objet Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Recherche développement
Avis 20185063
Mairie de Plobannalec-Lesconil

Communication de l'ensemble des documents relatifs au dossier de permis de construire X

31/08/2019 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185093
Mairie des Saintes-Maries-de-la-Mer

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, avec indication préalable, le cas échéant,...

31/08/2019 Sans objet Vie Publique / Vie Locale 31/08/2019