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Avis 20160766
Mairie du Paradou
Copie des comptes administratifs vérifiés par Madame X, en sa qualité de maire, concernant les...
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Avis 20160770
Mairie de Tréville
Copie des documents suivants :
1) la délibération et l'ensemble de ses annexes, à savoir...
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Avis 20160776
Mairie de Bois-d'Arcy
Consultation des documents suivants :
1) les documents relatifs à la réalisation de la charte...
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Avis 20160079
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des informations contenues dans le fichier des comptes bancaires (FICOBA)...
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Avis 20160099
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la notification à tiers détenteur qui lui a été adressée...
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Avis 20160106
Mairie de Montpellier
Communication des éléments suivants :
1) l'intégralité des dossiers de subvention, des comptes...
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Avis 20160124
Mairie de Préseau
Communication des éléments suivants :
1) le budget annexe relatif au lotissement Pierre...
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Avis 20160174
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces de la procédure de vérification de...
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Avis 20160186
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Copie dématérialisée des documents suivants concernant l'hôpital de Loudun :
1) les comptes...
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Avis 20160187
Communauté de communes du Pays des Lacs
Copie des documents suivants concernant l'association sportive du collège des lacs :
1) le...
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Avis 20160406
Mairie de La Voulte-sur-Rhône
Copie de la convention établie entre la commune et l'OGEC Jeanne d'Arc.
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Avis 20160408
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité de mandataire ad hoc et d’administrateur provisoire des sociétés...
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Avis 20160418
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la dernière page de sa déclaration d'impôt sur le revenu 2014 (formulaire 2042).
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Avis 20160419
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants, relatifs au bien dont il est propriétaire à Limoux :
1) le...
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Avis 20160432
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication des montants des aides financières accordées par la commune aux écoles et aux...
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Avis 20160448
Communauté de communes du Gévaudan
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
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Avis 20160499
Communauté de communes Canal-Lirou
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
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Avis 20160500
Communauté de communes Nord du bassin de Thau (CCNBT)
Communication de la délibération relative au vote des tarifs de la redevance d’enlèvement des...
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Avis 20160517
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des avis à tiers détenteur notifiés à sa cliente en décembre 2015.
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Avis 20160539
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur de la SCI X, de la liste complète des...