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Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...
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Avis 20165606
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20155143
Mairie de Meillerie
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public portant gestion du...
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Avis 20175686
Préfecture de Mayotte
Copie des instructions données par le préfet en tant qu'autorité investie du pouvoir de police...
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Avis 20192694
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des bilans d’activité du port commercial de Lorient de 1976 jusqu’à 2016
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Avis 20193540
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication de l'agrément attribué à la société SOMARA pour le service du remorquage maritime...
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Avis 20195005
Mairie d'Hyères
Communication de la liste des abonnés annuels de Port Auguier.
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Avis 20204506
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par consultation ou remise d'une copie, des documents relatifs à la...
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Avis 20200917
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)
Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200098
Yacht club international de Bormes-les-Mimosas
Communication de la copie du titre d'occupation du domaine public du port de Bormes-les-Mimosas...
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Avis 20213981
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, par consultation, à la suite de la démolition de la capitainerie du port, des...
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Avis 20212424
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...
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Avis 20212447
Mairie de l'Ile-de-Batz
Communication de l'intégralité du dossier relatif au projet de rénovation du débarcadère voté...