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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20190109
Communauté de communes du Plateau d'Hauteville
Communication des documents suivants : 1) l'étude de requalification du site de Terre Ronde,...
17/05/2019
Sans objet/Communiqué
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Hydrologie
Forêts et parcs naturels