Recherche - CADA

Pollution Environnement Développement Durable Et Transports Affaire courante

Avis 20161840
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (DRIEE) d'Ile-de-France

Communication de l'étude d'impact du 15 octobre 2015, présentée par la société Lupa Patrimoine,...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Risques naturels Pollution
Avis 20161892
Mairie de Villeurbanne

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports Pollution POS-PLU
Avis 20161898
Mairie des Pineaux

Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...

09/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies renouvelables
Avis 20161972
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants : 1) le rapport d'études sonores, relatif à la société Yara située...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...

23/06/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Commerce de détail
Avis 20162143
Métropole de Lyon

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du « diagnostic sol et pollution » du 31 mai ou...

09/06/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports Pollution POS-PLU
Avis 20162198
Mairie de Bras

Communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20162676
Mairie de Lagord

Copie de la version 1-0 du rapport établi par la SOCOTEC en date du 30 octobre 2015, évoquée...

07/07/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20170534
Mairie de Maisons-Alfort

Copie des documents suivants relatifs aux nuisances sonores occasionnées par les véhicules de la...

23/03/2017 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports Pollution
Avis 20160820
Premier ministre

Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...

31/03/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne

Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...

14/04/2016 Favorable/Sauf défense Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)

Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre

Communication des documents suivants : 1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)

Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre

Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO : 1) les rapports établis par...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Judiciaire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)

Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
Conseil 20161390
Mairie de Salies-de-Béarn

Caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier que celle-ci a adressé...

12/05/2016 Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Pollution
Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.

12/05/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Conseil 20156157
Préfecture de la Nièvre

Caractère communicable, à un journaliste, d'un rapport d'évaluation environnementale de la...

21/01/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20156159
Mairie de Belmont-Luthézieu

Copie de la convention passée en 2004 avec l'entreprise FAMY portant sur l'exploitation d'une carrière.

04/02/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution