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Avis 20123925
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal dressé par la direction régionale de...
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Avis 20124169
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie des documents suivants, relatifs à la gestion des eaux pluviales de la plateforme...
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Avis 20124177
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'analyse de l'eau potable ayant conduit le maire à diffuser en septembre 2012...
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Avis 20124983
Pôle funéraire public de l'Albigeois
Communication des documents suivants concernant le crématorium :
1) les relevés de rejets de...
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Avis 20130247
Mairie du Mont-Dore
Communication des résultats d'analyses des eaux de baignade de la commune effectuées en 2011 et...
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Avis 20130131
Mairie de Moussy-le-Neuf
Communication de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores générées par l'établissement...
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Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...
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Avis 20130596
Mairie de Plaisance-du-Touch
Communication d’une copie de l’étude environnementale confiée par le conseil général de la...
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Avis 20130832
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication de l'intégralité du dossier technique amiante des résidences construites avant le...
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Avis 20130948
Préfecture du Val-d'Oise
Communication de l'autorisation en vigueur au titre de la loi sur l'eau, en renouvellement de...
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Avis 20131109
Mairie de Fougères
Communication d'une copie de l'étude d'impact des nuisances sonores causées par l'activité du...
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Conseil 20131628
Mairie d'Amilly
Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants relatifs à des nuisances...
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Avis 20131664
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, cités dans la...
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Avis 20131954
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon
Communication des informations suivantes, relatives au fonctionnement de l'usine d'incinération...
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Avis 20132203
Résidence et Clos de l'Illmatt à Benfeld
Copie des documents suivants :
1) les études relatives à l'impact de l'établissement...
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Avis 20132302
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 72)
Copie de la correspondance en date du 25 novembre 2002, par laquelle le préfet de la Sarthe a...
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Avis 20132672
Syndicat mixte d'aménagement de la zone d'Ametzondo
Copie des documents suivants établis dans le cadre de l'enquête publique liée au dépôt de permis...
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Avis 20136111
Mairie de Bordeaux
Copie du courrier adressé à la société XXX XXX concernant les nuisances sonores générées par ses...
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Avis 20132263
Syndicat intercommunal eau et assainissement de Fontoy - vallée de la Fensch
Communication du protocole suivi et des résultats des analyses acoustiques réalisées par le...
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Avis 20132515
Préfecture de l'Aude
Communication intégrale des résultats des analyses pratiquées par l'office national de l’eau et...