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Avis 20123900
SIVOM de Monségur
Copie des documents suivants concernant l'assainissement collectif du Bourg de Dieulivol pour...
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Avis 20124177
Mairie de Thiaville-sur-Meurthe
Communication de l'analyse de l'eau potable ayant conduit le maire à diffuser en septembre 2012...
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Avis 20124211
Préfecture de la Manche
Communication de l’ensemble des pièces relatives à l'arrêté préfectoral en date du 31 mai 2012...
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Avis 20124244
Conseil général du Var
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté de subvention concernant la nouvelle station...
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Avis 20124353
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des bilans de fonctionnement et des données brutes concernant la station...
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Avis 20124372
Mairie de Ramatuelle
Copie des documents suivants :
1) le rapport du commissaire enquêteur publié à l'issue de...
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Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
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Avis 20124514
Mairie de Lemuy
Communication de l'étude réalisée en 2000-2002 concernant le schéma directeur d'assainissement.
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Avis 20124584
Mairie d'Arthaz-Pont-Notre-Dame
Communication du rapport du cabinet NGE concernant le réseau d'eau potable de la commune.
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Avis 20124588
Mairie de Grézillé
Communication des documents suivants :
1) faisant suite à la visite de la police de l'eau, en...
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Avis 20124922
Mairie de Cornebarrieu
Copie des documents suivants :
1) le diagnostic concernant le réseau d'eau pluviale et l'étude...
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Avis 20125114
Mairie de Dinéault
Communication de l'intégralité du rapport de synthèse du diagnostic de l'assainissement non...
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Avis 20130036
Mairie de Jeu-les-Bois
Communication des éléments suivants :
1) le plan du réseau des eaux usées et du réseau des eaux...
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Avis 20130151
Mairie de Caux
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal instituant la...
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Avis 20130483
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du Mesnil-Mauger
Communication des éléments suivants :
1) les plans des réseaux (eau, assainissement et...
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Avis 20130522
Préfecture de l'Isère
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le préfet de l’Isère et le maire...
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Avis 20130545
Mairie de Gondreville
Copie des documents suivants :
1) l'accord formel intervenu entre lui et la commune concernant...
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Avis 20130630
Mairie de Chapelle-des-Bois
Copie du zonage d'assainissement délimitant les zones d'assainissement collectif, les zones...
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Avis 20130875
Syndicat oriental des eaux de la Montagne Noire
Copie des documents indiquant les conditions de réalisation des travaux de raccordement de son...
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Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le rapport ou...