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CADA
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À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental de l'Isère
07/01/2016
Environnement
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Avis 20155688
Conseil départemental de l'Isère
Communication, au format électronique, de l'ensemble des documents, courriers et courriels...
07/01/2016
Irrecevable/Imprécise
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Forêts et parcs naturels
Centre de loisirs