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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Environnement
Développement Durable Et Transports
Affaire courante
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude): 1) la...
04/06/2015
Sans objet/Inexistant
Favorable
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Hydrologie