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Avis 20161044
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication de l’intégralité des documents préparatoires du plan de prévention des risques...
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Avis 20161170
Préfecture de la Nièvre
Communication des documents suivants :
1) les résultats d’analyse des retombées de poussières...
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Avis 20161211
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs à l'utilisation de matériaux pour combler les carrières souterraines...
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Avis 20161266
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Copie des rapports et préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS...
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Avis 20161463
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de toutes les études réalisées depuis 2003 sur le site WIPELEC-GINKGO.
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Avis 20160974
Préfecture du Loiret
Copie des rapports de visite des trois dernières années, établis par les agents de la Direction...
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Avis 20161193
Communauté de communes du Haut-Buëch
Copie de documents relatifs à la création d'une zone de développement de l'éolien, établis par...
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Avis 20161198
Préfecture de la région Pays de la Loire
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'extension de la piste de l'aéroport...
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Avis 20161227
Préfecture de la Vienne
Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
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Avis 20161228
Mairie de Jouhet
Copie, par courriel, du document de la société EOLE RES faisant le point sur le projet éolien de...
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Avis 20161229
Direction départementale de la protection des populations de la Loire (DDPP 42)
Copie du rapport relatif à l'étude acoustique réalisée sur le site du GAEC du Pinay à Aveizieux.
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Avis 20161241
Préfecture de la Nièvre
Copie d'éléments relatifs à l'activité de l'entreprise HARSCO :
1) les rapports établis par...
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Avis 20161255
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Dordogne (DDCSPP 24)
Copie du rapport de l'inspecteur des installations classées en date du 25 septembre 2015...
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Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
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Avis 20161021
Préfecture de la Dordogne
Copie de documents relatifs à la carrière exploitée par la société OMYA sur le territoire de la...
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Avis 20161060
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de l'Aube et de la Haute-Marne (DREAL 10)
Communication d'éléments relatifs au fonctionnement de l'usine X à Vulaines :
1) l'existence de...
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Avis 20161074
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication de l'étude menée sur l'augmentation des nitrates dans les eaux souterraines...
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Avis 20160677
Agence régionale de santé d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (Direction générale)
Communication de l'étude d'impact des nuisance sonores dans la salle des fêtes de la
commune de...
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Avis 20160820
Premier ministre
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une usine de fabrication d'alumine par la société...
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...