Recherche - CADA

Mairie de Paris Environnement Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20164159
Mairie de Paris

Copie de documents émanant de l'Inspection générale des carrières, concernant la visite des...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20165097
Mairie de Paris

Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20165355
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...

19/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution
Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche