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Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20194727
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication des documents relatifs à l'étude de zone du sud Grenoblois :
1) le rapport final...
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Avis 20194749
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des documents relatifs à la pollution de l'ancienne station TOTAL, aujourd'hui...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20194860
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)
Copie des documents concernant les études et les sondages effectués dans le sous-sol des gours...
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Avis 20195425
Mairie de Langoiran
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à l'étude de...