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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20211857
Direction départementale des territoires des Yvelines (DDT 78)
Communication, par consultation, du plan de zonage réglementaire à l'échelle du plan de...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20210787
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente (DDCSPP 16)
Communication, par voie postale sous format papier ou dématérialisé ou par voie électronique, de...
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Avis 20205512
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de la constitution...
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Avis 20203077
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication des documents techniques amiante (DTA) des écoles suivantes de Marseille dans...
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Avis 20202694
Préfecture des Vosges
Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...
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Avis 20201792
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, à ses frais, par la délivrance d'une copie papier ou d'un support informatique...
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Avis 20191504
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Communication des documents relatifs aux installations classées pour la protection de...
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Avis 20184670
Préfecture du Rhône
Communication, par voie électronique ou par publication sur internet, de l'intégralité des deux...
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Avis 20182672
Préfecture de la Charente-Maritime
1) copie de documents relatifs à la visite de terrain en date du 7 mars 2017 afin de constater...
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Avis 20173472
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) portant sur la...
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Avis 20171910
Mairie d'Angers
Communication du rapport d’expertise de la société X faisant suite à la mesure du champ...
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Avis 20171721
Syndicat intercommunal à vocation unique du Limouxin (SIVU)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération de l'organe...
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Avis 20170623
Préfecture de la Nièvre
Communication sur CD-ROM de tous les documents directement ou indirectement relatifs au projet...
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Avis 20165915
Préfecture de Loir-et-Cher
Copie du document relatif à l'aménagement forestier (partie technique) 2015 - 2034 de la forêt...
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Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
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Avis 20160373
Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de Janville
Communication des documents suivants :
1) la délibération du syndicat des eaux de Choisy-au-Bac...
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Avis 20160634
Mairie de Vallouise
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20160155
Centre hospitalier Alès-Cévennes
Copie du dossier technique amiante de l'Institut de formation en soins infirmiers (IFSI).