Recherche - CADA

Environnement Affaire courante Favorable

Avis 20164435
Préfecture de la Haute-Corse

Copie de documents relatifs à l'installation de stockage de déchets non dangereux sur le...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164447
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Copie des résultats des mesures de DAS des 95 téléphones portables testés ainsi que les...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164457
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Copie de documents relatifs aux anciens sites miniers situés sur les communes de...

12/01/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164498
Mairie de Beaussac

Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164524
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Copie de la convention passée entre l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château

Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20164555
Préfecture de l'Aude

Copie de documents relatifs à l'ancien bassin minier de Salsigne et de la vallée de l'orbiel...

17/11/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté

Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...

17/11/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20164736
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)

Copie de documents dans le cadre de demande de permis de construire pour l'implantation de six...

01/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Energies renouvelables
Avis 20164753
Mairie de Boissezon

Copie d'éléments relatifs au service public d'assainissement non collectif (SPANC) : 1) la date...

01/12/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164767
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux nuisances sonores générées par l'établissement le « New Cancan »...

01/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20164787
Préfecture de la Gironde

Copie du dossier d'établissement d'une servitude relative au passage de la canalisation...

01/12/2016 Favorable Favorable/Sauf diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20164894
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (DREAL 86)

Copie de documents relatifs à la carrière à ciel ouvert exploitée par la société GCM au lieu-dit...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Eau
Avis 20164908
Mairie de Valenciennes

Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164910
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Copie de documents relatifs au bâtiment L4 de l'IUT-TC de Créteil : 1) les factures relatives à...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20164913
Direction départementale des territoires de la Haute-Marne (DDT 52)

Copie, de préférence par courriel, sur CD-ROM ou par télécopie, de documents relatifs à des...

15/12/2016 Favorable Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164983
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie d'éléments relatifs aux prélèvements de la ressource en eau pour le remplissage des mares...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20165015
Mairie de Noisy-le-Sec

Communication des documents suivants : 1) l'étude réalisée concernant la galerie minière du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20165016
Grand Port Maritime de Bordeaux (GPMB)

Copie, par courriel ou courrier, des délibérations prises par le conseil de surveillance du...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Marché public
Avis 20165027
Préfecture de la Loire-Atlantique

Communication des documents suivants concernant l'Association communale de chasse agréée (ACCA)...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche