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Avis 20214261
Centre hospitalier spécialisé Vauclaire de Montpon-Ménestérol
Communication, par voie dématérialisée, de la copie du registre de contention et d’isolement de...
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Avis 20214313
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214314
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...
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Avis 20214315
Centre médical le Roggenberg
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de...
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Avis 20214316
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-Au-Mont-d'Or
Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...
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Avis 20214319
Centre hospitalier départemental du Lot-et-Garonne « La Candélie » d'Agen
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214320
Centre de santé mentale angevin CESAME
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214321
Centre hospitalier de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214322
Centre hospitalier Jacques Monod de Flers
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214323
Centre hospitalier de Mâcon
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214324
Etablissement Public de Santé Mentale de la Vallée de l'Arve - La Roche-sur-Foron (EPSM 74)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214325
Centre hospitalier du Sud Seine-et-Marne
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214326
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes (CHSF)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214327
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20214362
Centre Hospitalier de Saint-Malo
Communication du rapport relatif à la mission d'accompagnement de Monsieur X du cabinet X,...
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Avis 20214417
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le document établissant la composition...
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Avis 20214637
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication des résultats bruts des campagnes de dépistage systématique du cancer du sein chez...
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Avis 20214664
Direction départementale de la protection des populations de l’Essonne (DDPP 91)
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214665
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...
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Avis 20214666
Muséum national d'histoire naturelle
Communication de la copie des éléments suivants, après occultation des données susceptibles de...