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Avis 20153125
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (Direction générale)
Communication des déclarations déposées depuis 2013 en application de l'article R5124-66 du Code...
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Avis 20153613
Centre hospitalier Saint-Jean-de-Dieu de Lyon
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153635
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153636
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153641
Centre hospitalier de l'arrondissement de Montreuil-sur-Mer
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153667
Etablissement public de santé ERASME
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153670
Centre hospitalier de Niort
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153672
Centre psychothérapique de l'Ain
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153551
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication de l'enquête visant à vérifier l'absence de dissémination d'OGM dans...
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Avis 20153950
Centre hospitalier Le Vinatier de Bron
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153951
Centre hospitalier de Lavaur
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20153953
Centre hospitalier Henri Guérin
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154002
Centre hospitalier de la région d'Annecy
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154004
Centre hospitalier universitaire de Nice
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154009
Centre hospitalier Camille Claudel (La Couronne)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154010
Centre hospitalier de Jonzac
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154011
Centre hospitalier de Tulle
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154014
Centre hospitalier spécialisé de Navarre d'Evreux
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154015
Centre hospitalier spécialisé Henri Ey
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
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Avis 20154018
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...