Recherche - CADA

24/01/2013 Rémunération Territoriale Affaire courante

Avis 20125021
Communauté de communes Opale Sud

Copie des documents suivants : 1) les quatre derniers comptes rendus de la commission technique...

24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Rémunération
Avis 20125055
Communauté urbaine de Lille Métropole

Communication du calcul détaillé du rappel de salaire pour la période de mai à octobre 2012...

24/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20125061
Mairie d'Ancenis

Communication des documents suivants concernant les logements de fonction : 1) la liste des...

24/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Logement Représentation
Avis 20130017
Mairie de Bouchain

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal du 25 mai 2005...

24/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Dossier personnel
Avis 20130030
Mairie de Sens

Copie des arrêtés individuels fixant le montant et la nature du régime indemnitaire pour tous...

24/01/2013 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Représentation