Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Rémunération
Représentation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaire courante
Sans objet/Perdu
Avis 20161237
Mairie de Harnes
Communication, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal du comité technique...
28/04/2016
Sans objet/Perdu
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Rémunération