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Rémunération Organisation des services Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20155917
Mairie de Boinville-en-Mantois

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155953
Mairie de Soindres

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne

Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants : 1) les comptes...

30/11/2017 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale Santé Rémunération Représentation Organisation des services Territoriale
Avis 20215069
Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56)

Communication, en sa qualité d'affilié, à la suite X, des éléments suivants : 1) la copie des...

23/09/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Incompétence/Privé Favorable/Environnement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Chasse et pêche Licenciement Rémunération Organisation des services Budgets et comptes