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Avis 20165317
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Communication de la ou des conventions de financement, ou le cas échéant, de la ou des décisions...
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Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171023
Faculté de médecine - Université de Nantes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171026
Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171028
Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171041
Faculté de médecine-Val de Grâce
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171043
Faculté de médecine-Université de La Réunion
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20155214
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Seine-Maritime
Copie « où apparait [son] écriture pour Madame X, enseignante, qui devait habiter le canton...
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Avis 20172979
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde
Communication des documents suivants :
1) le justificatif de l'annonce parue dans la presse...
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Avis 20173965
Centre hospitalier de Roanne
Communication, suite à la décision du centre hospitalier de Roanne de suspendre les formations...
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Avis 20140435
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35 - Pôle)
Communication dans le cadre de l'arrêté de subvention 2012/PPS/119A signé le 12 juillet 2012...
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Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client :
1)...
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Avis 20131805
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Meurthe-et-Moselle
Copie des documents suivants :
1) la décision du conseil départemental réuni en séance plénière...
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Avis 20130305
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de la décision (ou l'ensemble du dossier le cas échéant) de validation, dont fait...
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Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...
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Avis 20212200
Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime (CPAM 17)
Communication des documents permettant d’attester de l’information effectuée auprès du comité...
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Avis 20202813
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des données relatives à l’impact de la COVID-19 sur le personnel soignant, à...