Recherche - CADA

Professions médicales Affaire courante Sans objet/Inexistant

Avis 20215405
Sant& Numérique Hauts-de-France

Communication, sous forme électronique par voie de courrier électronique sauf impossibilité...

14/10/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Professions médicales
Avis 20213094
Caisse Nationale d'Assurance Vieillesse des Professions Libérales (CNAVPL)

Communication des documents suivants : I) relatifs à la CNAPVL : 1) les statuts de création et...

02/09/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Retraite Marché public Professions médicales
Avis 20212200
Caisse primaire d'assurance maladie de la Charente-Maritime (CPAM 17)

Communication des documents permettant d’attester de l’information effectuée auprès du comité...

06/05/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20204148
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, à la suite de l'inspection inopinée de son officine, la pharmacie X, le X, des...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Inspection Professions médicales Pharmacie
Avis 20202813
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des données relatives à l’impact de la COVID-19 sur le personnel soignant, à...

08/10/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20196125
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Communication, en version dématérialisée, des documents relatifs à la convention de partenariat...

25/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20173965
Centre hospitalier de Roanne

Communication, suite à la décision du centre hospitalier de Roanne de suspendre les formations...

19/10/2017 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20172979
Conseil Départemental de l'Ordre des Médecins de la Gironde

Communication des documents suivants : 1) le justificatif de l'annonce parue dans la presse...

21/09/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Préalable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Réglementation Dossier médical personnel
Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171023
Faculté de médecine - Université de Nantes

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171026
Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171028
Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171041
Faculté de médecine-Val de Grâce

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20171043
Faculté de médecine-Université de La Réunion

Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
Avis 20165317
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)

Communication de la ou des conventions de financement, ou le cas échéant, de la ou des décisions...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Professions médicales Prévention Santé
Avis 20155214
Conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Seine-Maritime

Copie « où apparait [son] écriture pour Madame X, enseignante, qui devait habiter le canton...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20143069
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication d’une copie des documents suivants concernant la situation de son client : 1)...

18/09/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Hospitalière Professions médicales Dossier personnel Discipline Organisation des services

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