-
Avis 20214688
Metz Métropole
Communication des documents suivants concernant le marché public n° 21501 ayant pour objet...
-
Avis 20214842
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20214843
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Copie, dans un format numérique ouvert et réutilisable, des documents suivants concernant le...
-
Avis 20183833
Administration supérieure des îles Wallis et Futuna
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs au marché public de...
-
Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
-
Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...
-
Avis 20183473
Syndicat mixte du bassin supérieur de l'Orge (SIBSO)
Communication des documents suivants concernant le marché public passé avec la société...
-
Conseil 20183619
Mairie de Ducos
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...
-
Avis 20181248
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Conseil 20180389
Approlys Centr'Achats
Caractère communicable, à l'ensemble des membres de la centrale d'achats, y compris à ceux qui...
-
Avis 20175872
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) s'agissant du...
-
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
-
Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
-
Conseil 20175335
Mairie de Pierrefitte-sur-Seine
Caractère communicable, à une entreprise non retenue qui avait postulé sur les lots 1, 2, 3 et...
-
Conseil 20174784
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la grille tarifaire de la société X,...
-
Avis 20174931
Société anonyme d'habitations à loyer modéré « Alliade Habitat »
Communication des documents suivants concernant le marché public composé de plusieurs lots,...
-
Avis 20174235
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Consultation sur place, ou, copie par voie électronique ou sur support numérique, ou encore, à...
-
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...
-
Avis 20173296
Mairie de Talmont-Saint-Hilaire
Copie des documents suivants pour chacun des marchés concernant la réalisation de la ZAC « Les...
-
Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...