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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
19/02/2015
Marché public
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...
19/02/2015
Favorable/Sauf commercial industriel
Défavorable/Commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public