Recherche - CADA

Infrastructures routières Affaire courante Sans objet/Inexistant Favorable

Avis 20163614
Mairie de Chambéry

Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...

06/10/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Pollution
Avis 20160089
Mairie de Saint-Germain-Nuelles

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre d'une procédure d'aménagement...

18/02/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20160341
Mairie d'Hernicourt

Copie des documents suivants : 1) la pièce 23 intitulée « la carte du réseau routier...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20160592
Mairie de Haute-Goulaine

Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement de la rue de Bretagne : 1)...

03/03/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20154864
Mairie de Monts (60)

Copie, sur CD-ROM ou sur support papier, de documents relatifs aux travaux de voirie situés rue...

03/12/2015 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Risques naturels Gestion domaniale
Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix

Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...

05/02/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153258
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la liaison Centre Essonne : 1) la...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153779
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication d'éléments relatifs à l'élargissement de la Francilienne entre l'autoroute A4 et...

24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20153836
Association syndicale autorisée des Trois Cheminées

Copie des documents suivants relatifs à des travaux entrepris en 2014 sur la route n° 1 de...

24/09/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20145064
Mairie de Dournazac

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif à sa demande d'alignement...

05/02/2015 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Surfaces agricoles
Avis 20174636
Mairie de Bourgs-sur-Colagne

Communication, dans le cadre d'un désaccord avec la commune sur le statut juridique de la voie...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay

Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...

06/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20173435
Mairie de Tordères

Communication de préférence par courriel, de documents relatifs à l'arrêté municipal du 28...

14/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134872
Mairie d'Andouillé-Neuville

Consultation et copie d'éléments relatifs à l'autorisation d'accès à la RD 90 délivrée à...

19/12/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20143227
Mairie d'Apt

Copie de l'état actualisé des chemins à la suite d'un marché de services attribué le 27 avril...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133417
Mairie de Plouézec

Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 : 1)...

10/10/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Incompétence/Privé Favorable/Sauf juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Infrastructures routières POS-PLU Permis de construire
Avis 20131931
Mairie de Pélissanne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal permettant de...

14/05/2013 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Grande distribution Infrastructures routières
Avis 20124397
Mairie de Cahors

Communication des documents suivants relatifs à l'abattage d'un alignement de trente-six...

20/12/2012 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Marché public Forêts et parcs naturels

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