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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
18/06/2009
Archives
Ordre Public Et Sécurité
Enseignement
Loisirs/Archives
Affaire courante
Favorable
Avis 20092147
maire de Metz
- copie de l'acte de mariage de Marcel Léon Alphonse AYMAR avec Marie Eugénie BARAVILLE, en date...
18/06/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Justice
Ordre Public Et Sécurité
Archives
État civil