Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Culture
Enseignement
Modalités D’Accès
Loisirs/Archives
Affaire courante
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20083917
président du conseil général du Pas-de-Calais (direction des archives départementales)
La photocopie et l'envoi de l'acte de naissance de M. François Henri Riquart, né le 7-3-1866 à...
09/10/2008
Irrecevable/Refus non établi
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Modalités D’Accès
Archives
Envoi des documents