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Avis 20164454
Mairie de Maubeuge
Copie des documents suivants relatifs au :
- plan local d'urbanisme applicable aux feuilles -...
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Avis 20165208
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)
Copie de l'intégralité des documents relatifs :
1) au permis d'aménager accordé le 24 juillet...
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Avis 20165425
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie des documents suivants :
1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...
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Avis 20165465
Mairie de Billy
Communication du règlement du plan d'occupation des sols ou de la carte communale en vigueur en 2006.
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Avis 20165494
Mairie de Trilport
Communication de documents dans le cadre de l'élaboration du projet de plan local d'urbanisme de...
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Avis 20165530
Mairie de Laval (38)
Consultation de l'intégralité du dossier de plan local d'urbanisme (PLU) de la commune,...
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Avis 20165579
Mairie d'Entrecasteaux
Communication, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, de documents relatifs à l'arrêt du...
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Avis 20165592
Mairie de la Flotte-en-Ré
Communication du POS de la commune pour la section A-H dite « Les Culquoilés » (section E) pour...
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Avis 20165700
Mairie de Mathieu
Copie de documents relatifs au projet d'installation par la société ORANGE UPR Ouest, d'un...
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Avis 20165707
Communauté de communes des sources du lac d'Annecy (CCSLA)
Copie de la liste des critères sélectifs utilisés pour classer sa parcelle cadastrée n° 3357 en zone N1B.
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Avis 20165708
Mairie de Doussard
Copie des éléments détaillés de l'étude réalisée par CitaNova sur le groupement bâti contenu...