-
Avis 20154608
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des fiches intitulées « descriptif d'un local » modèle VIS DGI concernant les biens situés...
-
Avis 20154638
Mairie de Dommartin (69)
Copie, sur support électronique ou papier, de l'ensemble des documents budgétaires et comptables...
-
Avis 20154645
Mairie de Saint-Jean d'Illac
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le budget primitif 2015 ;
2) le...
-
Avis 20154646
Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Copie des documents suivants :
1) concernant les bons de commandes 23, 25, 33, 34, 35, 36, 37 et...
-
Avis 20154664
Mairie de Grenoble
Communication du budget de la « Fête des tuiles » du 6 juin 2015, comprenant les charges de...
-
Avis 20154669
Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de Chitenay, Cormeray, Seur (SIVOS 41)
Communication de la comptabilité M14 du syndicat.
-
Conseil 20154676
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux
Caractère communicable des documents suivants :
1) le plan d’investissement retenu dans le cadre...
-
Avis 20154677
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du procès-verbal de délimitation, détenu par la Direction régionale des finances publiques...
-
Avis 20154688
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre de recette du prélèvement libératoire de 10 % effectué en 1986 en application de...
-
Conseil 20154694
Mairie de Beignon
Caractère communicable de deux lettres d'éligibilité à des subventions émanant de l'Agence de...
-
Avis 20154752
Mairie de Tauriac-de-Camarès
Consultation des devis et factures, relatifs aux postes 6227 et 6288, contenus dans le compte...
-
Avis 20154762
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 ;
2) le budget prévisionnel 2015...
-
Avis 20154768
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de l'ensemble des mutations de parcelles classées en zone d'aménagement futur sur le...
-
Avis 20154769
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par courriel, du document justifiant la somme de 17 millions d'euros TTC prévus...
-
Avis 20154801
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du rapport de vérification établi à l'issue de l'examen contradictoire de la...
-
Avis 20154802
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du rapport de vérification établi à l'issue de l'examen contradictoire de la...
-
Avis 20154803
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication du rapport de vérification établi à l'issue de l'examen contradictoire de la...
-
Avis 20154807
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents fondant la proposition de rectification n° 2120 en date du 10 avril 2014...
-
Avis 20154821
Mairie de Verteuil-sur-Charente
Communication des documents suivants :
1) la facture d'achat de la peinture apposée sur le mur...
-
Avis 20154825
Mairie de Saint-Laurent d'Arce
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, de l'extrait du grand livre comptable de la...