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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/10/2015
Accord-cadre
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Affaire courante
Avis 20154558
Ministère des Armées
Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...
22/10/2015
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre