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Avis 20154443
Mairie de Solaro
Copie, de préférence par courriel ou consultation et délivrance de copie, de documents visés par...
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Avis 20154444
Mairie de Mouriès
Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...
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Avis 20154445
Orange Groupe
Copie des documents suivants concernant le père de son client, Monsieur X, décédé sur son lieu...
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Avis 20154446
Mairie de Carros
Copie des documents suivants :
1) les assermentations pour l'année 2013 au titre de la police de...
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Avis 20154447
SNCF Réseau
Communication des documents suivants concernant le contrat de concession portant sur la...
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Avis 20154448
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Communication, en sa qualité de légataire testamentaire, du dossier médical de son compagnon,...
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Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...
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Avis 20154450
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Copie des fiches de signalement d'événement indésirable établies à la suite des événements...
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Avis 20154454
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à son hospitalisation du 10 au...
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Avis 20154455
Mairie de Matoury
Communication de l'arrêté d'ouverture de l'établissement « Kindal Califourchon ».
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Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...
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Avis 20154458
Communauté de communes du Pays de Gex
Communication des documents suivants concernant le nouveau classement, dans le cadre de la...
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Avis 20154459
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication des documents suivants concernant le patrimoine immobilier depuis 1995, en...
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Avis 20154460
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, de la décision fondant la créance de 8 189,95 €, objet du titre de perception...
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Avis 20154462
Conseil départemental de l'Isère
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société SIGNATURE, attributaire du marché...