Recherche - CADA

09/07/2015 Environnement Affaire courante

Avis 20152805
Préfecture du Morbihan

Copie des documents suivants relatifs aux installations de production d'électricité utilisant...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Pollution
Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)

Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)

Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Installations classées
Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche

Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20152410
Communauté de communes Coeur de Tarentaise

Consultation ou copie de tout document (délibération, arrêté, cahier des charges, contrat ou...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20152433
Syndicat intercommunal d'eau potable et d'assainissement du Bugeon (SIEPAB)

Copie du rapport de contrôle de l'assainissement non collectif de la maison de Monsieur X X en...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152442
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Communication, en sa qualité de commissaire enquêteur titulaire, de l'avis de la Commission...

09/07/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Incompétence/Loi spéciale Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20152443
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants relatifs aux inondations et coulées de boue survenues le 14...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20152450
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral du 16 juin 2010 approuvant le plan de...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20152456
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des chapitres III (discussions des hypothèses), IV (résultats de l'enquête) et V...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien Accident Archives
Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole

Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...

09/07/2015 Favorable Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution Permis de construire
Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt

Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants : 1) les éléments relatifs à la...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20152497
Mairie de Châtillon-lès-Sons

Copie de la délibération concernant le projet éolien.

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Energies renouvelables
Avis 20152498
Mairie de Mont-d'Origny

Communication des éléments suivants : 1) les documents relatifs au projet éolien ; 2) le plan...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Energies renouvelables
Avis 20152499
Mairie de Dizy-le-Gros

Communication des éléments suivants : 1) les documents relatifs au projet initial de...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Energies renouvelables
Avis 20152665
Préfecture de la Charente-Maritime

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-ROM, des dossiers de demande d'autorisation...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20152671
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Copie de l'audit d'acquisition portant sur les points justifiant la valeur de la société anonyme...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Gestion domaniale
Avis 20152678
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher (DDCSPP 18)

Copie du dossier concernant le projet éolien sur la commune de Vallenay.

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
Avis 20152688
Agence régionale de santé de l'Ardèche (ARS 07)

Copie de l'arrêté 98.81 du maire de Saint-Georges-les-Bains visé par le préfet de l'Ardèche...

09/07/2015 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20152697
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)

Copie de l'avis de la commission locale de l'eau (CLE) Bièvre Liers Valloire du 23 avril 2015...

09/07/2015 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau