Recherche - CADA

02/04/2015 POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante

Avis 20150838
Mairie de Soubès

Copie des documents suivants dans le cadre de la 4e modification du plan d'occupation des sols...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20150874
Mairie de Feucherolles

Consultation des documents suivants relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le...

02/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150916
Mairie de Rouffach

Copie de documents relatifs à la zone dans laquelle est prévu le projet de lotissement « Les...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20150925
Mairie de Thorigny-sur-Marne

Copie, de préférence par courriel, de documents dans le cadre de travaux d'aménagement de voirie...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Infrastructures routières
Avis 20150960
Préfecture de l'Eure

Copie des courriers du 11 avril 2013 et du 6 juin 2013 adressés au préfet de l'Eure, ayant...

02/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire POS-PLU