Recherche - CADA

19/02/2015 Economie Agriculture Affaire courante

Avis 20150173
Centre hospitalier de Boën

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des prestations juridiques...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150177
Lycée Camille Claudel

Communication du procès-verbal établi par le conseil d'administration ou de tout autre acte...

19/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150217
Office public de l'habitat montreuillois (OPHM)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne

Copie des documents suivants : 1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150239
Préfecture du Finistère

Communication des documents suivants : 1) l'entier dossier par lequel le groupement agricole...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
Avis 20150241
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Copie des documents suivants concernant le marché public de conception-réalisation relatif à la...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150255
Mairie de Porge

Copie de l'intégralité de la convention de délégation de service public (y compris ses annexes),...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20150262
Mairie de Val-d'Isère

Consultation du contrat de concession du Sun Bar (SARL Club House la Face), situé à Val-d'Isère,...

19/02/2015 Irrecevable/Révision d'avis Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20150263
Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC)

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des travaux de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150272
Communauté d'Agglomération Rennes Métropole

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de faisabilité...

19/02/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150274
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du bordereau des prix...

19/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150298
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Communication du guide pour la passation et l'exécution des marchés classifiés et des marchés...

19/02/2015 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150302
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif concernant le...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150308
Office polynésien de l'habitat

Communication de l'intégralité du rapport technique des offres concernant le marché public de...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150315
Conseil départemental de la Haute-Garonne

Communication des documents suivants : 1) le ou les contrats passés avec les sociétés gérant...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20150316
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots...

19/02/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public