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Conseil 20133248
Musée Rodin
Caractère communicable, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du...
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Avis 20133250
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Consultation de ses copies d'examen de sa première année de licence de droit (L1) en 2012-2013,...
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Avis 20133352
Ordre des architectes d'Auvergne
Copie des délibérations relatives à son inscription au tableau.
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Avis 20133353
Collège Charles Le Goffic de Lannion
Communication d'une copie de l'intégralité du test de QI (quotient intellectuel) qu'il a passé...
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Avis 20133371
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l’examen de la spécialité « coiffure...
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Avis 20133453
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication d'une copie de l'entier dossier retraçant ses cinq années d'études à l'institut de...
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Avis 20133465
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L. 213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20133519
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport d'audit de l'inspection...
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Conseil 20133522
Rectorat de l'académie de Corse
Caractère communicable, à des associations de parents d'élèves, des listes électorales des...
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Avis 20133529
Rectorat de l'académie de Lille
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la liste des établissements...
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Avis 20133674
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil...
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Avis 20133722
Ministère de la culture et de la communication
Copie des documents suivants se rapportant au domaine de la Ferme de Bel-Air :
1) les avis de...