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Avis 20162268
Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
Communication des pièces comptables relatives aux chapitres 622 et 623 pour l'année 2015 et les...
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Avis 20152027
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions accordées de 2012 à 2014 à...
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Avis 20152373
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication de l'attestation délivrée par le service des impôts des entreprises relative à la...
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Avis 20134795
Préfecture de la région Bourgogne
Communication des documents suivants, pour l'année 2012 :
1) le détail des dotations...
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Avis 20142826
Ministère de l'intérieur
Copie des arrêtés ministériels attributifs de subventions au titre du programme « 122-01 : Aides...
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Avis 20143424
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie des états financiers concernant les communes bénéficiaires d'engagements de l'Etat au...
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Avis 20143438
Inspection générale des finances (IGF)
Copie du rapport sur les professions réglementées.
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Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...
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Avis 20133079
Inspection générale des finances (IGF)
Copie du rapport n° 2004-0226-01 intitulé « Évolution du stationnement payant ».
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Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale
Copie des documents suivants :
1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...