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Avis 20152808
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Communication des documents suivants concernant les nuisances occasionnées par le pressing...
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Avis 20152841
Mairie de Triel-sur-Seine
Consultation du marché public de travaux portant sur le contrôle de l'installation existante...
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Avis 20153330
Mairie de Sainte-Marie-du-Mont
Copie du nouveau marché de maîtrise d'œuvre concernant la réalisation d'un réseau d'eaux usées...
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Avis 20153537
Mairie de Marly (59)
Communication du bordereau des prix unitaires concernant le marché public portant sur la...
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Avis 20152752
Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'organisation...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...
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Avis 20153999
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication des documents, suivants relatifs à la demande d'autorisation sollicitée par sa...
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Avis 20144389
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20144094
Mairie de Peisey-Nancroix
Copie des documents suivants concernant l'exploitation du parcours acrobatique forestier des...
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Avis 20175664
Direction départementale de la protection des populations du Bas-Rhin (DDPP 67)
Communication de l'agrément, ou du renouvellement de l'agrément, de l'association pour le...
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Avis 20175701
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission de...
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Avis 20176008
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants détenus par la DREAL 57 concernant les demandes...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20172871
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20173154
Conseil départemental du Gard
Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20134601
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à la délégation de service public passé avec la...
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Avis 20134699
Mairie des Clayes-sous-Bois
Communication du bordereau des prix unitaires et du détail quantitatif estimatif de l'entreprise...
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Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants :
1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...
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Avis 20142019
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet le nettoyage des...