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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20182323
Mairie de Melun
Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
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Conseil 20182906
Mairie de Verrie
Caractère communicable, à un tiers, des noms et adresses d'administrés ayant déposé un dossier...
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Avis 20181622
Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Copie des quatre études relatives au site de Montpertuis, dont l'une a été commandée pour la...
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20173904
Ministère de l'Intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le refus de...
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Avis 20134991
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants :
1) la correspondance du préfet de l’Essonne, accompagnée de ses...
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Avis 20135011
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine (DREAL 57)
Communication de l'intégralité du dossier concernant les plans de prévention des risques miniers...
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Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...
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Avis 20142176
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie de deux courriers des 16 janvier et 3 février 2014 en provenance de la mairie de Théza...
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Avis 20142395
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants, concernant les plans de prévention des risques d'inondation (PPRI)...
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Avis 20142477
Mairie de Théza
Copie des documents concernant le plan de prévention du risque inondation (PPRI) :
1) le...
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Avis 20142480
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication des cotes altimétriques en chaque point kilométrique (PK) correspondant aux plans...
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Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
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Avis 20140835
Mairie de Roquefort-les-Pins
Copie de l'étude hydrologique concernant le quartier Notre-Dame, imposant à ses clientes la...
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Avis 20140142
Préfecture de la Gironde
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...
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Avis 20140226
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication des relevés topographiques réalisés dans le cadre de l'étude du plan de prévention...
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Avis 20142979
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie des documents suivants relatifs à l'élaboration du plan de prévention des risques...
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Avis 20143256
Mairie de Romagny
Communication de l'étude de sol réalisée par Technosol Normandie n° TN09.077 relative au...
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Avis 20143336
Mairie de Meylan
Copie des courriers relatifs au plan de prévention des risques naturels (PPRN) échangés entre la...