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Avis 20123914
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) l'avis de réception du pli recommandé par lequel...
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Avis 20124060
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'arrêté municipal autorisant l'utilisation de l'espace multisports pour un...
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Avis 20124439
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de la décision municipale n° 2011/020 du 4 avril 2011.
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Avis 20124440
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de la demande d'autorisation du cirque « Production Hartini » représenté par...
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Avis 20124445
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement de la Trésorerie :
1)...
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Avis 20124574
Mairie de Ressons-le-Long
Communication des documents suivants :
1) la demande et la déclaration préalable de vente au...
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Avis 20124593
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de l'avenant 2012 au traité de concession d'aménagement du secteur de la Trésorerie...
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Avis 20130278
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 616 (assurances) du compte administratif 2012.
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Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long
Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...
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Avis 20130364
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 6574 du compte administratif 2012.
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Avis 20130469
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation de la fiche détaillée du compte 70323 (redevances d'occupation du domaine public...
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Avis 20131820
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place, du registre des délibérations du conseil municipal de l'année 1979.
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Avis 20131995
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation du compte rendu de la réunion d'information et d'échanges sur le projet...
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Avis 20132148
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
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Avis 20132177
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
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Avis 20131717
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des 22 délibérations manquantes du 21 janvier 2013.
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Avis 20135208
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, sur place, un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat de la mairie,...
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Avis 20133962
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation sur place un vendredi pendant les heures d'ouverture du secrétariat, des documents...
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Avis 20131996
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation, de préférence un vendredi, des arrêtés municipaux n° 2013-7 et 2013-8.
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Avis 20130084
Mairie de Ressons-le-Long
Communication, de préférence par courriel ou à défaut mise à disposition d'une copie, de la...