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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
02/03/2006
Enseignement
Loisirs
Loisirs/Enseignement Scolaire
Affaire de principe
Favorable
Avis 20060881
recteur de l'académie d'Aix-en-Provence
- communication des résultats nominatifs des candidats aux examens du baccalauréat général et du...
02/03/2006
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Réutilisation Des Informations Publiques
Enseignement
Culture
Loisirs
Scolarité et examens