Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/04/2003
Enseignement
Affaire de principe
Incompétence/Privé
Avis 20030500
président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)
- copie de documents concernant l'assemblée générale élective de la région PACA tenue le 19...
24/04/2003
Incompétence/Privé
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Enseignement
Culture
Loisirs/Sport
Activités sportives