Recherche - CADA

Réutilisation Des Informations Publiques Affaire de principe Irrecevable/Hors champ

Conseil 20090221
président du conseil régional des Pays-de-la-Loire

- conditions de communication et de réutilisation des données de la base Destineo : 1) nécessité...

15/01/2009 Irrecevable/Hors champ Réutilisation Des Informations Publiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20090906
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine

1) caractère communicable aux animateurs de bassins versants, employés par les syndicats mixtes...

19/03/2009 Irrecevable/Hors champ Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réutilisation Des Informations Publiques Activités agricoles
Avis 20100041
maire de Saint-Cyr-l'Ecole

- la mise en ligne sur le site internet de son groupe "Agir pour Saint-Cyr" des projets de...

14/01/2010 Irrecevable/Hors champ Vie Publique/Vie Locale Réutilisation Des Informations Publiques