Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
14/06/2018
Développement Durable Et Transports
Affaire de principe
Défavorable/Commercial industriel
Défavorable/Sécurité publique
Conseil 20180916
Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Caractère communicable, à l'Association Biterroise Contre les Pollutions de la Station...
14/06/2018
Favorable
Défavorable/Commercial industriel
Défavorable/Sécurité publique
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau