-
Avis 20155433
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (DREAL 31)
Communication du rapport du bureau d'étude X, mandaté par la société EDF chargée d'assurer le...
-
Conseil 20155488
Mairie d'Amilly
Caractère communicable des documents suivants à des administrés qu'une procédure judiciaire...
-
Avis 20155509
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie (DIRECCTE 14)
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.
-
Conseil 20155589
Ministère de l'intérieur
Caractère communicable, à des cabinets d’avocats, des plaignants, des exploitants mis en...
-
Avis 20155604
Préfecture du Calvados
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.
-
Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
-
Avis 20154812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents suivants relatifs aux diagnostics des sols dans les lieux...
-
Avis 20155087
Préfecture des Ardennes
Copie de l'avis favorable relatif à la tranquillité publique rendu le 11 juin 2015 par le préfet...
-
Avis 20153151
Mairie d'Avon
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie de l'ensemble des pièces...
-
Avis 20153166
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication d'une copie du courrier en date du 15 juillet 2010 par lequel le sous-préfet de...
-
Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
-
Avis 20153413
Communauté d'agglomération de Grand Poitiers
Communication des relevés de la qualité de l'air effectués en 2013 par Atmo Poitou-Charentes sur...
-
Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
-
Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
-
Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
-
Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
-
Avis 20154394
Direction régionale des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi de Lorraine (siège)
Copie du plan de retrait de l'opération de désamiantage des surfaces polluées par l’amiante...
-
Avis 20183618
Mairie de Chalou-Moulineux
Consultation, avec remise de copies, des documents suivants concernant l'installation des...
-
Avis 20183704
Préfecture du Val-de-Marne
Communication du plan de prévention du bruit relatif à l'autoroute A4/A86 sur la zone de...
-
Conseil 20183716
Mairie de Montrouge
Caractère communicable à des propriétaires fonciers du dossier détenu par la mairie contenant...