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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151611
Mairie de Schweighouse-sur-Moder
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151613
Mairie de Buchelay
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151641
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention de délégation...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Avis 20145106
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie des documents suivants :
1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
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Avis 20150262
Mairie de Val-d'Isère
Consultation du contrat de concession du Sun Bar (SARL Club House la Face), situé à Val-d'Isère,...
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Avis 20150374
Préfecture des Yvelines
Copie des documents suivants liant sa cliente, chargée de l'animation des stages de...
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Avis 20150497
Mairie de Guipavas
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20150498
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151860
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la délibération complète n° 01.7/01 prise par la commission...
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Avis 20151866
Groupe Berri
Communication des documents suivants :
1) la convention signée avec la SCP XX X (société...
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Avis 20151987
Mairie du Gosier
Communication d'une copie du contrat liant la ville du Gosier à l'architecte et maître d'œuvre X...
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Avis 20152104
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Copie, par courrier électronique, des contrats ou des conventions suivantes, sachant que la...
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Avis 20152361
Conseil départemental du Tarn
Communication des caractéristiques, des plans, des raccordements, des conditions d'accès et des...
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Avis 20152531
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication des documents suivants :
1) le protocole d'accord signé avec la LYONNAISE DES...
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Avis 20152760
Voies navigables de France (VNF)
Communication des documents suivants concernant les conventions d'occupation temporaire passées...