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Avis 20124065
Mairie de Trégastel
Communication des éléments suivants concernant un prélèvement de sable sur l'estran de Trégastel...
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Avis 20132586
Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39)
Copie des documents suivants, concernant la création d'un remblai en zone inondable à...
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Avis 20133893
Mairie de Villecresnes
Copie des documents suivants :
1) l'étude de l'état sanitaire des arbres de l'avenue du...
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Avis 20135413
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Copie des documents suivants :
1) le règlement de navigation des cours d'eau de la Manche,...
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Avis 20140704
Préfecture de La Réunion
Copie des deux entiers protocoles de pêche aux requins (versions définitives datées), ainsi que...
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Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...
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Avis 20141228
Mairie de Plourivo
Communication des éléments suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20141929
Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM)
Communication des documents suivants :
1) la décision concernant les critères de répartition...
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Avis 20142276
Mairie de Formiguères
Copie des documents suivants :
1) le dernier arrêté du préfet de région approuvant le plan...
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Avis 20142279
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe zone humide...
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Avis 20142313
Conseil général du Var (CG 83)
Communication, dans le cadre de l'aménagement d'un sentier dans un espace boisé classé, sur la...
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Avis 20143267
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Copie des documents suivants concernant l'abattage d'une quarantaine d'arbres sur la commune de...
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Avis 20144145
Mairie de Paimpol
Communication des documents suivants :
1) la liste du groupe de travail zones humides et...
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Avis 20144146
Mairie de Ploubazlanec
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu des réunions du groupe de travail...
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Avis 20144890
Préfecture de la Moselle
Copie de l'évaluation d'incidences « Natura 2000 » concernant le projet de liaison routière...
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Avis 20151451
Préfecture du Var
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...
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Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20151589
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11)
Communication des documents et éléments suivants relatifs au ruisseau Cougain (Aude):
1) la...
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Avis 20152185
Office national des forêts (ONF)
Communication de la carte de la forêt de Longeville située sur le territoire de la commune de La...
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Avis 20152978
Préfecture du Tarn
Copie de documents, établis antérieurement aux trois arrêtés d'octobre 2013, attestant que le...