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Avis 20171686
Mairie de Louveciennes
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) le dossier sur lequel le maire...
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Avis 20171789
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...
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Avis 20172026
Mairie de Tourrettes (83)
Communication des documents suivants :
1) la déclaration préalable à l'implantation d'une...
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Avis 20172066
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) la liste des emplacements de stationnement de...
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Avis 20172113
Mairie de Rouy-le-Grand
Communication des documents suivants, relatifs à des travaux réalisés - entre les 19 décembre...
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Avis 20170158
Mairie de Genêts
Copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'achèvement des travaux concernant un...
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Avis 20170347
Mairie de Cran-Gevrier
Consultation de documents concernant le permis de construire n° 074093130014 délivré à Vinci...
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Avis 20170425
Mairie de Saint-Egrève
Communication de documents dans le cadre de l'autorisation de travaux AT 383821610008 délivrée...
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Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
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Avis 20170489
Mairie d'Echenevex
Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune :
1) la...
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Avis 20170544
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, sur support CD-ROM ou clé USB, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20170825
Mairie de Puget-Ville
Copie des documents suivants concernant :
- le permis de construire n° PC 08310015T0014 :
1)...
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
La copie des documents suivants :
1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...
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Avis 20171272
Mairie de Pontivy
Copie du dossier de permis de construire concernant la maison située sur la parcelle cadastrée...
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Avis 20171330
Mairie de Tourmignies
Communication des documents suivants :
1) le rapport ou les commentaires des « Bâtiments de...
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Avis 20171458
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc
Communication de l'arrêté régissant l'occupation du domaine public.
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Avis 20171599
Mairie du Gosier
Communication du permis de construire des parcelles AB 260 et AB 261 pour les travaux...
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Avis 20175381
Mairie de Mimizan
Copie des autorisations d'urbanisme délivrées sur la parcelle cadastrée section M n° 20.
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Avis 20175818
Mairie de Plouédern
Copie des certificats de conformité et d'achèvement des travaux concernant les déclarations...